Conditions Générales de Vente
1. Identification du vendeur
Nom de l'entreprise : [Nom de votre entreprise]
Statut juridique : [Micro-entreprise, SASU, etc.]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Email : [Adresse email]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés sur le site.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
5. Commandes
Toute commande validée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
6. Paiement
Le paiement s'effectue par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande est considérée comme effective après confirmation du paiement.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais sont donnés à titre indicatif.
8. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.
9. Retours et remboursements
Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans la politique de retour du site.
10. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales applicables.
11. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
- Email : [adresse email]
- Téléphone : [numéro]
D'autre part, les conditions generales presentes engagent les clients, personnes physiques ou morales ayant regle
une commande sur notre site. Elles font office de contrat des droits et des obligations conclues entre les deux parties.
La societe se reserve le droit d'adapter la CGV ci-presente a tout moment, le contrat applicable etant celui consultable
sur le site web a la date du paiement (ou paiement initial en cas de paiement en plusieurs fois).
Toute transaction passee sur notre site web demande que les conditions generales de vente ci-presentes soient
prealablement lues et acceptees par le client. Elles seront accessible a tout moment sur notre site web et presentees
de maniere claire et au moment du paiement, a travers un clic d'acceptation pour valider son accord.